Arrêté n°2025-DCPATE-126
Arrêté n°2025-DCPATE-126 portant ouverture de l’enquête publique relative à la demande présentée par la société Carrières et Matériaux Grand...
Arrêté n°2025-DCPATE-115
Arrêté n°2025-DCPATE-115 fixant des prescriptions complémentaires à la société Cuisines Design Industries, pour les installations qu’elle exploite à Saint-Philbert-de-Bouaine...
Arrêté – Mise en œuvre des mesures de protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation du loup
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Arrêté n°2025-DCPATE-85
Arrêté n°2025-DCPATE-85 de prescriptions complémentaires autorisant la société NEXSTONE à prolonger l’exploitation de la carrière de la Gerbaudière sur...
Arrêté – Campagne indemnisation 2025, remises en état des prairies et de ressemis
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Arrêté – Règlement spécifique de 19 plans d’eau en Vendée
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Arrêté – Autorisation temporaire pêche de la truite
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Décision préfectorale n°C44240394
Décision préfectorale relative à la demande d’exploitation de l’EARL DUPONT LA JULIERE pour les parcelles suivantes : ZP4 et...
Arrêté – Mesures particulières de circulation en Vendée pour 2025
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Arrêté – Listes des personnes pouvant dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1e et 2e catégorie
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