Arrêté sur les mesures particulières de circulation routière en Vendée pour 2024
Consultez les arrêtés et informations suivants :
Arrêté relatif aux tarifs des courses de taxi
Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté APDDPP-24-0051 relatif aux tarifs des courses de taxi
Arrêté concernant la modification du système de vidéoprotection sur Terres de Montaigu
Consultez les arrêtés et informations suivants : ARRÊTÉ N°24/CAB/065 portant modification d’un système de vidéoprotection autorisé situé sur les...
Arrêté 2024 fixant le calendrier des quêtes sur la voie publique autorisées sur le départements de la Vendée pour l’année 2024.
Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté n° 2024/DCL-BER-71 en date du 19/01/2024 fixant le calendrier des quêtes...
Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de circulation de véhicule (rave party)
Consultez l’arrêté N° 23/CAB/1032 portant interdiction temporaire de circulation de tout véhicule transportant du matériel (sonorisation, «sound system »,...
Arrêtés relatifs à la pratique de la chasse et de la pêche
Consultez les arrêtés suivants : Arrêté n° 23-DDTM85-211 du 18 avril 2023, portant interdiction du tir d’armes à feu...
Arrêté préfectoral N° 22/CAB/918 relatif aux bruits de voisinage
Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.