Ressource documentaire

Arrêté – Qualification du niveau de risque influenza aviaire hautement pathogène

Consultez les documents du Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire suivant :
Ressource documentaire

Arrêté – Campagne indemnisation 2025, remises en état des prairies et de ressemis

Consultez l’arrêté suivant :
Ressource documentaire

Arrêté – Règlement spécifique de 19 plans d’eau en Vendée

Consultez l’arrêté suivant :
Ressource documentaire

Arrêté – Autorisation temporaire pêche de la truite

Consultez l’arrêté suivant :
Ressource documentaire

Décision préfectorale n°C44240394

Décision préfectorale relative à la demande d’exploitation de l’EARL DUPONT LA JULIERE pour les parcelles suivantes : ZP4 et...
Ressource documentaire

SAFER – Décision de rétrocession

RS 85 24 611701 Surface 4ha42a03ca YP n°37
Ressource documentaire

Arrêté et informations concernant le comptage nocturne de la faune sauvage

Consultez les arrêtés et informations suivants : Calendrier : DATES COMMUNE RESPONSABLE Jeudi 23 janvier 2025Vendredi 24 janvier 2025Samedi...
Ressource documentaire

Demandes d’autorisation d’exploiter n°C85240460 parvenues à la DDTM concernant des parcelles situées sur Saint-Philbert-de-Bouaine

N° de dossier C85240460. Références cadastrales: ZP N°4 et ZP n°38 d’une superficie de 3.8140ha. Propriétaires ou Mandataires :...
Ressource documentaire

SAFER – Appels à candidature

AS 85 23 6036 01 – AS 85 24 6255 01 – IL 85 24 6260 01 – IL...
Ressource documentaire

Arrêté – Période de pêche 2025

Consultez les arrêtés suivants :
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×