Délibération n°20250303-17 du Conseil d’Agglomération de Terres de Montaigu du 03 mars 2025
Approbation de la modification n°4 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes du Canton...
Arrêté de circulation n°ARR039CSNP250306
Arrêté portant interdiction de stationnement_SPORT TO HELP_ Parking Val des Sports
Arrêté de circulation n°ARR040CSNP250311
Arrêté portant restriction de la circulation_SAS PHILIPPE ET FILS_14 rue du commerce
Arrêté de circulation n°ARR041CSNP250311
Arrêté portant restriction de la circulation_EIFFAGE ENERGIE_La Sevetière
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC005CSPB250225
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Olivier FRISON AV 577 au 12 rue Sonia Delaunay
Séance du conseil municipal du 10 mars 2025
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal du lundi 10 mars 2025.
Arrêté autorisant l’ouverture d’un établissement recevant du public : crèche l’Arbre à bulles
Arrêté autorisant l’ouverture d’un établissement recevant du public : crèche l’Arbre à bulles
Arrêté – Règlement spécifique de 19 plans d’eau en Vendée
Consultez l’arrêté suivant :
Arrêté de circulation n°ARR038CSNP250225
Arrêté portant interdiction de stationnement_Mme MARTIN DESCHAMPS Ulysiane_11 rue du Bas Ruet
Arrêté – Autorisation temporaire pêche de la truite
Consultez l’arrêté suivant :
Arrêté de circulation n°ARR029CSNP250213
Arrêté portant restriction de la circulation_EIFFAGE ENERGIE_La Sevetière
Arrêté de circulation n°ARR030CSNP250213
Arrêté portant autorisation de stationnement_ ENEDIS_ 18 et 20 rue du Bocage