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Arrêté – Barèmes d’indemnisation des dégâts de gibier

Consultez les arrêtés suivants :
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Conseil d’Administration du CCAS du 4 décembre 2024

Vous trouverez ci-après les documents relatifs à la réunion du conseil d’administration du CCAS du 4 décembre 2024.
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Séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2024

Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal du lundi 16 décembre.
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AFAFAF de Vieillevigne

Projet de budget 2025 de l’Association Foncière d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier de Vieillevigne.
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Élection 2025 des membres de la chambre d’agriculture – Liste définitives des électeurs individuels

Les listes sont consultables en mairie, au secrétariat de la commission d’établissement des listes électorales (CELE) installée à  la...
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Séance du Conseil Municipal du 18 novembre 2024

Veuillez trouver ci-après les documents de la séance du Conseil Municipal du lundi 18 novembre 2024.
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Arrêté – interdiction temporaire de circulation de véhicules transportant du matériel de sonorisation

Consultez les arrêtés suivants : Week-end du vendredi 15 novembre au dimanche 17 novembre inclus.
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DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER

Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Thomas ETIENNE YR 453  27 rue Lully
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Arrêté de circulation n°ARR141CSNP241113

Société ATS, fermeture du tunnel (rue du Brennus/La Roche Chotard) sous RD n°937 du 18 novembre au 08 décembre.
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Arrêté de circulation n°ARR142CSNP241113

Mme LE ROUX, stationnement interdit au 13 place de l’Eglise le samedi 16 novembre 2024.
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