Séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2024
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal du lundi 16 décembre.
AFAFAF de Vieillevigne
Projet de budget 2025 de l’Association Foncière d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier de Vieillevigne.
Élection 2025 des membres de la chambre d’agriculture – Liste définitives des électeurs individuels
Les listes sont consultables en mairie, au secrétariat de la commission d’établissement des listes électorales (CELE) installée à la...
Séance du Conseil Municipal du 18 novembre 2024
Veuillez trouver ci-après les documents de la séance du Conseil Municipal du lundi 18 novembre 2024.
Arrêté – interdiction temporaire de circulation de véhicules transportant du matériel de sonorisation
Consultez les arrêtés suivants : Week-end du vendredi 15 novembre au dimanche 17 novembre inclus.
Arrêté de circulation n°ARR142CSNP241113
Mme LE ROUX, stationnement interdit au 13 place de l’Eglise le samedi 16 novembre 2024.
Arrêté de circulation n°ARR141CSNP241113
Société ATS, fermeture du tunnel (rue du Brennus/La Roche Chotard) sous RD n°937 du 18 novembre au 08 décembre.
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Thomas ETIENNE YR 453 27 rue Lully
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Ronan CALVEZ AT 40 41 56 rue du Bocage
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER n°DEC023SPB240923
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Jean-Charles VEYRAC AV 401 22 rue du haut bourg
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER n°DEC024SPB241016
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Olivier CAPELLE YR 458 37 rue Lully
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER n°DEC025SPB241016
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Olivier FRISON AV 139 13 place de l’Eglise