Arrêté de voirie n°ARR006CSNP250115
Arrêté portant permission de voirie_17 bis avenue de Bretagne
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Thomas ETIENNE AV 138 11 Place de l’Eglise
Arrêté de stationnement n°ARR007CSNP250116
Arrêté portant autorisation de stationnement_GUERINEAU Claudine_13 rue du bocage
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Thomas ETIENNE AT 112 24 rue du Brennus
Arrêté de circulation n°ARR010CSNP250121
Arrêté portant restriction de la circulation_Commune_36 rue du commerce
Arrêté – Listes des personnes pouvant dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1e et 2e catégorie
Consultez les arrêtés suivants :
Séance du Conseil Municipal du 20 janvier 2025
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal du lundi 20 janvier 2025.
Arrêté et informations concernant le comptage nocturne de la faune sauvage
Consultez les arrêtés et informations suivants : Calendrier : DATES COMMUNE RESPONSABLE Jeudi 23 janvier 2025Vendredi 24 janvier 2025Samedi...
Arrêté – interdiction temporaire de circulation de véhicules transportant du matériel de sonorisation
Consultez les arrêtés suivants : Week-end du samedi 11 janvier au lundi 13 janvier inclus.
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Le 27 janvier 2025 de 09h00 à 15h00. Lieux concernés : La Haute Gergue et la Basse Gergue.
Demandes d’autorisation d’exploiter n°C85240460 parvenues à la DDTM concernant des parcelles situées sur Saint-Philbert-de-Bouaine
N° de dossier C85240460. Références cadastrales: ZP N°4 et ZP n°38 d’une superficie de 3.8140ha. Propriétaires ou Mandataires :...
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Le 31 janvier 2025 de 09h45 à 10h00. Lieux concernés : Les Grimaudières.