Consultez les actes de la ville de Saint-Philbert-de-Bouaine.
Délibérations
Séance du conseil municipal du 31 mars 2025
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du conseil municipal du lundi 31 mars 2025.
Séance du conseil municipal du 10 mars 2025
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal du lundi 10 mars 2025.
Séance du Conseil Municipal du 10 février 2025
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal du lundi 10 février 2025.
Séance du Conseil Municipal du 20 janvier 2025
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal du lundi 20 janvier 2025.
Séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2024
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal du lundi 16 décembre.
Séance du Conseil Municipal du 18 novembre 2024
Veuillez trouver ci-après les documents de la séance du Conseil Municipal du lundi 18 novembre 2024.
Séance du Conseil Municipal du 14 octobre 2024
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal du lundi 14 octobre 2024.
Décisions
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC005CSPB250225
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Olivier FRISON AV 577 au 12 rue Sonia Delaunay
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC003CSPB250203
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Thomas ETIENNE AP 201 au 43 avenue de Bretagne
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Caroline OGER AT 367 au 11 rue du Bas...
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Guillaume DEVENYNS AT 123 124 135 136 137 173...
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Thomas ETIENNE AT 112 24 rue du Brennus
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Thomas ETIENNE AV 138 11 Place de l’Eglise
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Marie DENIS-NOUJAIM AV 302 rue du commerce
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Thomas ETIENNE AV 405 406 408 15 rue Saint...
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Carole DELORME AT 163 14 rue du commerce
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Ronan CALVEZ AT 40 41 56 rue du Bocage
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Jean-Charles VEYRAC AV 401 22 rue du haut bourg
Arrêtés
Arrêté de circulation n°ARR56CSNP250416
Arrêté portant restriction du stationnement_Mondial Football Montaigu_ petit parking Val des Sports
Arrêté de circulation n°ARR55CSNP250416
Arrêté portant restriction du stationnement_8 mai 1945_ Place de l’Eglise
Arrêté de circulation n°ARR53CSNP250404
Arrêté portant restriction de la circulation_STYLROC_Avenue des Acacias entre le parking Place Verdon et l’Avenue Abbé Aubret incluse
Arrêté de circulation n°ARR052CSNP250404
Arrêté portant restriction de la circulation_STYLROC_Avenue des Acacias Intersection avec l’avenue Abbé Aubret
Arrêté de circulation n°ARR050CSNP250403
Arrêté portant restriction de la circulation_MOUV’DANSE_place des halles
Arrêté de circulation n°ARR049CSNP250401
Arrêté portant restriction de la circulation_ EIFFAGE ENERGIE_4 allée du Semeur
Arrêté de circulation n°ARR048CSNP250327
Arrêté portant restriction du stationnement_DEMECO_2 rue du bas ruet
Arrêté de circulation n°ARR047CSNP250326
Arrêté portant restriction de la circulation_ EIFFAGE ENERGIE_Le Lorot
Arrêté de circulation n°ARR046CSNP250326
Arrêté portant restriction de la circulation_ SASU SERPE_Route de Pont James
Arrêté de circulation n°ARR045CSNP250325
Arrêté portant restriction de la circulation_ EIFFAGE ENERGIE_Rue du Fief Louis
Arrêté de circulation n°ARR044CSNP250319
Arrêté portant restriction de la circulation_BAUDRY TP_Chemin des Ecoliers
Arrêté de circulation n°ARR043CSNP250319
Arrêté portant restriction de la circulation_EIFFAGE ENERGIE_Chemin des Ecoliers
Arrêté – Mise en œuvre des mesures de protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation du loup
Consultez le document suivant :
Arrêté n°2025-DCPATE-85
Arrêté n°2025-DCPATE-85 de prescriptions complémentaires autorisant la société NEXSTONE à prolonger l’exploitation de la carrière de la Gerbaudière sur...
Arrêté – Campagne indemnisation 2025, remises en état des prairies et de ressemis
Consultez l’arrêté suivant :
Arrêté – Règlement spécifique de 19 plans d’eau en Vendée
Consultez l’arrêté suivant :
Arrêté – Autorisation temporaire pêche de la truite
Consultez l’arrêté suivant :
Décision préfectorale n°C44240394
Décision préfectorale relative à la demande d’exploitation de l’EARL DUPONT LA JULIERE pour les parcelles suivantes : ZP4 et...
Arrêté – Mesures particulières de circulation en Vendée pour 2025
Consultez l’arrêté suivant :
Arrêté – Listes des personnes pouvant dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1e et 2e catégorie
Consultez les arrêtés suivants :
Arrêté et informations concernant le comptage nocturne de la faune sauvage
Consultez les arrêtés et informations suivants : Calendrier : DATES COMMUNE RESPONSABLE Jeudi 23 janvier 2025Vendredi 24 janvier 2025Samedi...
Arrêté – interdiction temporaire de circulation de véhicules transportant du matériel de sonorisation
Consultez les arrêtés suivants : Week-end du samedi 11 janvier au lundi 13 janvier inclus.
Arrêté portant interdiction temporaire de la vente de boissons alcoolisées à emporter
Arrêté N° 24/CAB/1142 portant interdiction temporaire de la vente de boissons alcoolisées à emporter Du mardi 31 décembre 2024...
Arrêté portant réglementation de l’achat, de la vente, de la cession, de l’utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le département de la Vendée
Arrêté N° 24/CAB/ 1144 portant réglementation de l’achat, de la vente, de la cession, de l’utilisation, du port et...
Arrêté – Qualification du niveau de risque influenza aviaire hautement pathogène
Consultez les documents du Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire suivant :
Délibération n°20250303-17 du Conseil d’Agglomération de Terres de Montaigu du 03 mars 2025
Approbation de la modification n°4 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes du Canton...
ENEDIS – COUPURES DE COURANT POUR TRAVAUX
Le 30 octobre 2024 de 08h00 à 08h30 et de 16h00 à 16h30. Lieux concernés : La Garloupière/ La...
Arrêté temporaire n° 2024-T-2311-DR-Circulation par limitation de vitesse temporaire sur la D74 au lieu-dit Le Temple
Arrêté temporaire n° 2024-T-2267-DRMH-Circulation Le Temple
Autres informations communales
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Le 15 avril 2025 de 09h30 à 16h00. Lieux concernés : Beauchamp, Le Paradis, L’Essart, La Haute Gergue, La...
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Le 15 avril 2025 de 09h00 à 16h30. Lieux concernés : La Bretinière et la Noue Morin.
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Le 26 mars 2025 de 09h00 à 16h00. Lieux concernés : La Sevetière.
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Le 26 mars 2025 de 09h00 à 15h00. Lieux concernés : Le Chiron des Landes, La Lardière, La Basse...
SAFER – Décision de rétrocession
RS 85 24 611701 Surface 4ha42a03ca YP n°37
Demandes d’autorisation d’exploiter n°C85240460 parvenues à la DDTM concernant des parcelles situées sur Saint-Philbert-de-Bouaine
N° de dossier C85240460. Références cadastrales: ZP N°4 et ZP n°38 d’une superficie de 3.8140ha. Propriétaires ou Mandataires :...
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Le 31 janvier 2025 de 09h45 à 10h00. Lieux concernés : Les Grimaudières.
SAFER – Appels à candidature
AS 85 23 6036 01 – AS 85 24 6255 01 – IL 85 24 6260 01 – IL...
AFAFAF de Vieillevigne
Projet de budget 2025 de l’Association Foncière d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier de Vieillevigne.
Élection 2025 des membres de la chambre d’agriculture – Liste définitives des électeurs individuels
Les listes sont consultables en mairie, au secrétariat de la commission d’établissement des listes électorales (CELE) installée à la...
SAFER – Décision de rétrocession
RS 85 22 5677 51 – SCI DU ROC
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Le 13 novembre 2024 de 09h00 à 13h00. Lieux concernés : L’Herrière, la Bouanchère, Le Préau, Le Vignon, Landefrère,...
Autorisations d’urbanisme
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