Consultez les actes de la ville de Saint-Philbert-de-Bouaine.
Délibérations
Séance du Conseil Municipal du 20 janvier 2025
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal du lundi 20 janvier 2025.
Séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2024
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal du lundi 16 décembre.
Séance du Conseil Municipal du 18 novembre 2024
Veuillez trouver ci-après les documents de la séance du Conseil Municipal du lundi 18 novembre 2024.
Séance du Conseil Municipal du 14 octobre 2024
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal du lundi 14 octobre 2024.
Décisions
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Ronan CALVEZ AT 40 41 56 rue du Bocage
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Jean-Charles VEYRAC AV 401 22 rue du haut bourg
Arrêtés
Arrêté de circulation n°ARR141CSNP241113
Société ATS, fermeture du tunnel (rue du Brennus/La Roche Chotard) sous RD n°937 du 18 novembre au 08 décembre.
Arrêté de circulation n°ARR142CSNP241113
Mme LE ROUX, stationnement interdit au 13 place de l’Eglise le samedi 16 novembre 2024.
Arrêté de circulation n°ARR133CSNP241025
Société SAS PHILIPPE ET FILS, fermeture de l’impasse des près bas du 18 novembre 2024 au 08 décembre 2024...
Arrêté autorisant la poursuite de l’exploitation d’un établissement recevant du public – 12 Place du Champ de Foire
Consultez l’arrêté autorisant la poursuite de l’exploitation d’un établissement recevant du public dénommé Centre polyvalent sis 12 Place du...
Arrêté autorisant l’ouverture au public d’un établissement de plein air – Stade municipal de Saint-Philbert-de-Bouaine
Consultez l’arrêté municipal autorisant l’ouverture au public d’un établissement de plein air au stade municipal de Saint-Philbert-de-Bouaine.
Arrêté – Listes des personnes pouvant dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1e et 2e catégorie
Consultez les arrêtés suivants :
Arrêté et informations concernant le comptage nocturne de la faune sauvage
Consultez les arrêtés et informations suivants : Calendrier : DATES COMMUNE RESPONSABLE Jeudi 23 janvier 2025Vendredi 24 janvier 2025Samedi...
Arrêté – interdiction temporaire de circulation de véhicules transportant du matériel de sonorisation
Consultez les arrêtés suivants : Week-end du samedi 11 janvier au lundi 13 janvier inclus.
Arrêté portant interdiction temporaire de la vente de boissons alcoolisées à emporter
Arrêté N° 24/CAB/1142 portant interdiction temporaire de la vente de boissons alcoolisées à emporter Du mardi 31 décembre 2024...
Arrêté portant réglementation de l’achat, de la vente, de la cession, de l’utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le département de la Vendée
Arrêté N° 24/CAB/ 1144 portant réglementation de l’achat, de la vente, de la cession, de l’utilisation, du port et...
Arrêté réglementant temporairement le transport de carburants et l’achat de gaz inflammable dans le département de la Vendée
Arrêté N° 2024/CAB/1143 Réglementant temporairement le transport de carburants et l’achat de gaz inflammable dans le département de la...
Arrêté – Période de pêche 2025
Consultez les arrêtés suivants :
Arrêté – Barèmes d’indemnisation des dégâts de gibier
Consultez les arrêtés suivants :
Arrêté – interdiction temporaire de circulation de véhicules transportant du matériel de sonorisation
Consultez les arrêtés suivants : Week-end du vendredi 15 novembre au dimanche 17 novembre inclus.
Arrêté – interdiction temporaire de circulation de véhicules transportant du matériel de sonorisation
Consultez les arrêtés suivants : Week-end du vendredi 18 octobre au dimanche 20 octobre inclus.
Élection 2025 membres de la Chambre d’Agriculture
Révision des listes électorales (provisoire) en vue du scrutin du 31/01/2025.
Arrêté – interdiction temporaire de circulation de véhicules transportant du matériel de sonorisation
Consultez les arrêtés suivants : Week-end du vendredi 27 septembre au dimanche 29 septembre inclus.
ENEDIS – COUPURES DE COURANT POUR TRAVAUX
Le 30 octobre 2024 de 08h00 à 08h30 et de 16h00 à 16h30. Lieux concernés : La Garloupière/ La...
Arrêté temporaire n° 2024-T-2311-DR-Circulation par limitation de vitesse temporaire sur la D74 au lieu-dit Le Temple
Arrêté temporaire n° 2024-T-2267-DRMH-Circulation Le Temple
Autres informations communales
Demandes d’autorisation d’exploiter n°C85240460 parvenues à la DDTM concernant des parcelles situées sur Saint-Philbert-de-Bouaine
N° de dossier C85240460. Références cadastrales: ZP N°4 et ZP n°38 d’une superficie de 3.8140ha. Propriétaires ou Mandataires :...
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Le 31 janvier 2025 de 09h45 à 10h00. Lieux concernés : Les Grimaudières.
SAFER – Appels à candidature
AS 85 23 6036 01 – AS 85 24 6255 01 – IL 85 24 6260 01 – IL...
AFAFAF de Vieillevigne
Projet de budget 2025 de l’Association Foncière d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier de Vieillevigne.
Élection 2025 des membres de la chambre d’agriculture – Liste définitives des électeurs individuels
Les listes sont consultables en mairie, au secrétariat de la commission d’établissement des listes électorales (CELE) installée à la...
SAFER – Décision de rétrocession
RS 85 22 5677 51 – SCI DU ROC
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Le 13 novembre 2024 de 09h00 à 13h00. Lieux concernés : L’Herrière, la Bouanchère, Le Préau, Le Vignon, Landefrère,...
Délibération du Conseil d’Agglomération du 30/09/2024
Arrêt et bilan de la concertation de la révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté...
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Le 28 octobre 2024 de 09h00 à 12h00. Lieux concernés : Le Coin Garat/ Le Piltier/ L’Aurière/ Le Cou/...
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Le 30 octobre 2024 de 08h00 à 16h00. Lieux concernés : La Paquetière/ La Sauzaie/ La Pierre Blanche/ La...
Autorisations d’urbanisme
Accéder au portail d’affichage réglementaire : guichet-unique