Calendrier et ordre du jour

Calendrier des prochaines réunions de conseil municipal :

  • Lundi 16 septembre 2024 à 19h30
  • Lundi 14 octobre 2024 à 19h30
  • Lundi 18 novembre 2024 à 19h30
  • Lundi 16 décembre 2024 à 19h30

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 JUIN 2024 à 19h30 en Mairie (salle du Conseil)

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 13 mai 2024

 URBANISME – AMÉNAGEMENT – ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE

  • Urbanisme – zone d’aménagement concerté Le Fief du Haut Bourg : approbation du compte-rendu d’activités à la Collectivité Locale de Nexity pour la période 2023
  • Urbanisme – zone d’aménagement concerté Le Fief du Haut Bourg : avenant n°1 au traité de concession
  • Foncier – convention d’occupation du domaine public avec la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement des Pays de la Loire (DREAL) pour l’installation d’une station hydrométrique
  • Foncier – Place Verdon – immeuble l’Esplanade : résiliation de la promesse synallagmatique de concession de stationnement
  • Foncier – acquisition des parcelles AT n°435, AT n°437 et AT n°389 (Cts GUERY) pour la réalisation d’un aménagement sur le chemin de l’Issoire
  • Foncier – cession de la maison d’habitation située 5 impasse des près bas
  • Marchés publics – travaux d’aménagement de la place Verdon – phase 2 – avenant n°2 au lot n°1

VOIRIE – RESEAUX ET ASSAINISSEMENT

  • Marchés publics – travaux de voirie 2024 – attribution du marché

AFFAIRES CULTURELLES

  • Manifestations culturelles – tarification de la saison culturelle 2024-2025

BÂTIMENTS ET SPORTS

  • Bâtiment – petite crèche – proposition de dénomination
  • Marchés publics – travaux de construction d’un centre multi-accueil (petite crèche) – avenant n°1 au lot n°1 – Désamiantage
  • Marchés publics – travaux de construction d’un centre multi-accueil (petite crèche) – avenant n°1 au lot n°2 – Démolition – terrassements – maçonnerie – béton armé – espaces verts

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES

  • Finances – budget général – attribution de l’emprunt
  • Ressources humaines – modification du tableau des effectifs
  • Ressources humaines – convention de disponibilité de sapeur-pompier sur leur temps de travail au profit du SDIS de la Vendée

INFORMATION SUR LES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SA DÉLÉGATION

  • Droit de préemption urbain
  • Marchés publics

COMMISSIONS ET RÉUNIONS

  • Compte-rendu des dernières commissions
  • Date de la prochaine réunion du Conseil Municipal : lundi 16 septembre 2024 à 19h30
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