Calendrier des prochaines réunions de conseil municipal :
- Lundi 16 décembre 2024 à 19h30
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 18 NOVEMBRE 2024 à 19h30 en Mairie (salle du Conseil)
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 octobre 2024
URBANISME – AMÉNAGEMENT – ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE
- Voirie – création du lieu-dit « Soulette » pour la déchetterie
- Foncier – acquisition de 5 places de stationnement à Vendée Logement
VOIRIE – RESEAUX ET ASSAINISSEMENT
- Eclairage public – abords de la crèche
BÂTIMENTS ET SPORTS
- Marchés publics – fourniture de mobilier de la crèche – attribution du marché
- Enfance – jeunesse – mise à disposition de locaux au profit du Relai Petite Enfance
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES
- Ressources humaines – régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
- Ressources humaines – création d’un emploi non permanent – Services Techniques – pôle espaces verts et salubrité publique
- Finances – adoption du rapport d’évaluation de procédure libre 2023 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
- Finances – adoption du montant de l’Attribution de Compensation 2024
- Administration générale – rapport d’activités 2023 de la Communauté d’agglomération de Terres de Montaigu
- Administration générale – Terres de Montaigu – approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers
- Administration générale – Terres de Montaigu – approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’Assainissement Collectif et du service public d’Assainissement Non Collectif
INFORMATION SUR LES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SA DÉLÉGATION
- Droit de préemption urbain
- Marchés publics
COMMISSIONS ET RÉUNIONS
- Compte-rendu des dernières commissions
- Date de la prochaine réunion du Conseil Municipal : lundi 16 décembre 2024 à 19h30