Consultez le compte-rendu du conseil municipal de Saint-Philbert-de-Bouaine du 21 octobre 2019.
Les principales délibérations :
- Urbanisme – Environnement – Cadre de vie
- Finances – création d’un budget annexe « cellules commerciales Le Verdon »
- Finances – budget annexe « cellules commerciales Le Verdon » – adoption du budget primitif
- Finances – points d’arrêts routiers de la ligne 180 – Place Verdon – sollicitation d’une subvention de la Région des Pays de la Loire
- Foncier – acquisition de la mare du Bas Beauvais
- Foncier – Zone d’Aménagement concertée – procédure d’expropriation – « Le Fief du Haut-Bourg – Le Breuil » – délégation de pouvoir – Nicolas MUSCHE
- Voirie – Assainissement
- Commande publique – travaux d’aménagement et d’assainissement de la rue du Bocage – avenant n°1
- Commande publique – attribution de la prestation de travaux de branchement sur les réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales dans la rue Saint-Philbert
- Commande publique – groupement de commandes pour un accord-cadre de services relatif aux inspections de réception des réseaux neufs d’eaux usées et d’eaux pluviales
- Bâtiments
- Halle sportive – lot n°1 – terrassement / VRD / Désamiantage du marché de travaux – avenant n°2
- Culture
- Culture – médiathèque communale – convention d’objectifs tripartite
- Affaires scolaires
- Affaires scolaires – définition du coût annuel d’un élève appliqué à l’année scolaire 2019-2020
- Finances – participation aux frais de fonctionnement de l’école publique de Géneston
- Finances – attribution d’une subvention au pôle de formation Briacé
- Administration générale – Finances – Ressources humaines
- Finances – Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLETC) dans le cadre de la procédure de transfert de charges de droit commun
- Commande publique – adhésion un groupement de commande pour un marché d’acquisition et de maintenance de systèmes d’impressions informatiques
- Ressources humaines – protection sociale complémentaire – adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance et fixation du montant de la participation de la collectivité
- Ressources humaines – modification du tableau des effectifs
- Finances – budget général – décision modificative n°4
- Finances – budget annexe d’assainissement collectif – décision modificative n°2
- Administration générale – Terres de Montaigu – approbation du rapport d’activités 2018
- Administration générale – Terres de Montaigu – approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif et du service public d’assainissement non collectif
- Administration générale – Terres de Montaigu – approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers
- Administration générale – Atlantic’eau – approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2018
- Administration générale – SyDEV – approbation du rapport d’activités 2018