Compte-rendu – Conseil municipal du 27 mai 2019

Consultez le compte-rendu du conseil municipal de Saint-Philbert-de-Bouaine du 27 mai 2019.

Les principales délibérations :

  • Urbanisme – Aménagement
    • Approbation du compte rendu d’activités à la collectivité locale (C.R.A.C.L.) 2018 de la ZAC du Fief du Haut Bourg-Les Breuils
    • .ZAC du Fief du Haut Bourg-les Breuils secteur Sud – extension du réseau public d’eau potable – convention de participation financière avec Atlantic Eau
    • Aménagement du centre-bourg – cession définitive de l’emprise de terrain correspondant à l’îlot 1 et aux places de parking
    • Contrat Vendée Territoire – Terres de Montaigu – Communauté de Communes Montaigu – Rocheservière – avenant n°1
  • Culture
    • Manifestation culturelle – cinéma en plein-air – tarification
  • Administration générale – Finances – Ressources humaines
    • Finances – attribution de subvention au CFA de Sèvremont
    • RH – création de postes permanents et modification du tableau des effectifs
    • Finances – Budget Général – décision modificative n°1
    • Finances – budget assainissement – admission en non valeur – créances éteintes
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