Procès-verbal du conseil municipal du 18 septembre 2024
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18 septembre 2024.
Délibérations du conseil municipal du 18 septembre 2024
Veuillez trouver ci-joint les délibérations du conseil municipal du 18 septembre 2024.
Procès-verbal du conseil municipal du 25 juin 2024
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal du conseil municipal du 25 juin 2024.
Délibérations du conseil municipal du 25 juin 2024
Veuillez trouver ci-joint les délibérations du conseil municipal du 25 juin 2024.
Arrêté autorisant la poursuite de l’exploitation d’un établissement recevant du public
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté du 3 juillet 2024 autorisant la poursuite de l’exploitation d’un établissement recevant du public.
Arrêté portant fermeture de l’aire de jeux de La Roulière
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté du 3 juillet 2024 portant fermeture de l’aire de jeux de La Roulière
Arrêté portant fermeture temporaire de l’aire de jeux du Val des Sports
Arrêté du 3 juillet 2024 portant fermeture temporaire de l’aire de jeux du Val des Sports
Délibération 057 du 25/06/2024
Délibération 057 du 25 juin 2024
Délibérations du CCAS du 4 juin 2024
Veuillez trouver ci-joint les délibérations du conseil d’administration du 4 juin 2024 du CCAS de la commune de Saint-Philbert-de-Bouaine.
Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 mai 2024
Veuillez trouver sur cette page le procès-verbal (valant compte-rendu) du Conseil Municipal de Saint-Philbert-de-Bouaine du 13 mai 2024.