Prochain Conseil Municipal : Lundi 23 Novembre 2020

Prochaine réunion du Conseil Municipal : LUNDI 23 NOVEMBRE 2020 à 19h30, Salle Harmonie

Ordre du jour :
• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 19 octobre 2020
VOIRIE – ASSAINISSEMENT
• Finances – travaux d’aménagement et d’assainissement de la rue du bocage – demande de fonds de concours et d’un fonds de relance 2021
BATIMENTS ET SPORTS
• Finances – Fond Interministériel de Prévention de la Délinquance – demande de subvention pour la pose d’un système de vidéophonie à l’école Jacques Golly
• Commande publique – travaux d’extension et de mise en accessibilité des ateliers des services techniques – avenant n°1 au lot n°2 – métallerie serrurerie
• Commande publique – travaux d’extension et de mise en accessibilité des ateliers des services techniques – avenant n° 1 au lot n°1 – Gros Œuvre

URBANISME, ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
• Urbanisme – aménagement de la Place Verdon – présentation du projet de bâtiment de l’îlot 3
• Urbanisme – avis sur le projet du Règlement Local de Publicité Intercommunal de Terres de Montaigu, Communauté de Communes de Montaigu-Rocheservière

ADMINISTRATION GENERALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES
• Finances – adoption du rapport d’évaluation 2020 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
• Finances – adoption du montant de l’Attribution de Compensation 2020
• Finances – tarifs 2020
• Ressources humaines – mise à disposition d’un agent communal pour la tenue du site de compostage
• Administration générale – SyDEV – présentation du rapport d’activité 2019
• Administration générale – Atlantic’eau – présentation du rapport d’activité

INFORMATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SA DELEGATION
• Droit de Préemption Urbain
• Marchés publics

COMMISSIONS & REUNIONS
• Compte-rendu des dernières commissions communales et intercommunales
• Date de la prochaine réunion du conseil municipal : le 14 décembre 2020 à 19h30

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